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Communauté de communes

Communauté de communes

La Communauté de communes a été créée le 15 décembre 2000 par arrêté préfectoral. Elle était composée de 11 communes : Avrée, Chiddes, Fléty, Lanty, Larochemillay, Luzy, Millay, Poil, Rémilly, Savigny-Poil-Fol et Tazilly pour une durée illimité. Elle s'appelait Entre l'Alène et la Roche, du nom des deux rivières qui traversent le canton.

La loi du 16 décembre 2010 portant sur réforme des collectivités territoriales stipule que toute commune doit adhérer, d’ici 2014, à une intercommunalité. La population de l’intercommunalité, si elle ne possède pas de commune de montagne, doit être supérieure à 5000 habitants. Pour ce faire, un schéma départemental de coopération intercommunale a été défini sous l’égide du préfet.

Les conseillers communautaires, puis chaque conseil municipal, se sont prononcés en faveur de l’adhésion des communes de Sémelay et de Saint-Honoré-les-Bains à la Communauté de communes Entre l’Alène et la Roche, et ce dès 2012.

L’arrêté préfectoral du 28 décembre 2011 officialise l'intégration de ces communes à la Communauté de communes Entre l'Alène et la Roche.

Pour plus de cohérence et de visibilité, cette Communauté de communes devient la Communauté de communes des Portes Sud du Morvan par arrêté préfectoral du 12 avril 2012.  

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Annuaire des communes

Chacune des 13 communes de la Communauté de communes dispose dans cet annuaire d'une fiche de présentation conçue comme une petite carte d'identité.

Fonctionnement

La loi et les statuts Les communautés de communes ont été créées par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, afin d'exercer en lieu et place des communes membres, un certain nombre de compétences défin...

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